Édition du site Internet
Le site « MaquillagesFannyB », accessible à l’adresse « maquillagesfannyb.fr », est édité par Fanny Feuillade, responsable de l’entreprise MaquillagesFannyB. Le développement technique du site a été réalisé par Maël Carrié, domicilié au 4 rue du Bac, 31700 Blagnac (0687053720, mael.carrie@gmail.com).
Numéro de SIRET : 515 000 396 00025.
Activité Principale Exercée (APE) : 96.02B.
Hébergeur du site Internet
Le site MaquillagesFannyB est hébergé par OVHcloud, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 euros, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable par le moyen suivant : 1007.
Respect de la propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site MaquillagesFannyB, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, ainsi que l’ensemble des éléments composant la structure du site, sont protégés par les lois en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le visiteur ou utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus du site, et s’abstient notamment de toute copie, reproduction, diffusion ou utilisation de tout ou partie de ces éléments sans l’autorisation expresse du titulaire des droits.
Responsabilité éditoriale
L’éditeur du site MaquillagesFannyB, accessible à l’adresse « maquillagesfannyb.fr », est Fanny Feuillade, responsable de l’entreprise MaquillagesFannyB.
Maël Carrié, en tant que développeur du site, est responsable de sa maintenance technique et de son bon fonctionnement.
Fanny Feuillade s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, ni Fanny Feuillade ni Maël Carrié ne sauraient être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des partenaires tiers qui leur fournissent ces informations. L’utilisateur est responsable de l’usage des informations accessibles via le site. Fanny Feuillade ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur ou à des tiers par l’utilisation des informations présentes sur le site.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) encadrent l’accès et l’utilisation du site « maquillagesfannyb.fr ». En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
Article 2 – Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Maël Carrié se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment et sans préavis pour des raisons techniques ou de maintenance.
Article 3 – Services proposés
Le site MaquillagesFannyB propose des services de beauté, notamment des prestations de maquillage et de soins des sourcils. Les descriptions des services sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les informations présentes sur le site n’ont pas de valeur contractuelle et peuvent être modifiées sans préavis.
Article 4 – Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et respectueuse des lois en vigueur. Toute utilisation frauduleuse, tentative de piratage, ou toute activité portant atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
Article 5 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, comme détaillé dans la section « Respect de la propriété intellectuelle ». Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
Article 6 – Modification des CGU
Maël Carrié se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement. L’utilisation du site après modification implique l’acceptation de ces changements.